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Artikelliste
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- Décret concernant le financement des soins de longue durée
du 5 mai 2010
Le Grand Conseil du canton du Valais
vu les articles 31 alinéa 1, 32 alinéa 2 et 42 alinéa 3 de la Constitution cantonale;
vu la loi fédérale sur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Décret
Artikelidentifikation: 201009030001 - 11k
- Arrêté fixant l’entrée en vigueur du décret
concernant le financement des soins de longue duréedu 1er septembre 2010
Le Conseil d’Etat du canton du Valais
vu les articles 32 alinéa 2 et 58 alinéa 1 de la ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Arrêté
Artikelidentifikation: 201009030002 - 1k
- Ordonnance concernant le financement des soins de longue durée
du 1er septembre 2010
Le Conseil d'Etat du canton du Valais,
vu la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal);
vu la loi fédérale sur le nouveau régime de ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Ordonnance
Artikelidentifikation: 201009030004 - 18k
- Publication d’adjudication - (Art. 34 Omp)
Objet/étendue du marché:
RC No 205 Fortunau – Zeuzier – Rawyl
Lacet Les Samarins PR 70+550, 1er ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Chancellerie d'Etat, Confédération
Artikelidentifikation: 201009030006 - 4k
- Liste des notaires autorisés à exercer (état au 30.08.2010)
En application de l’article 16 alinéa 4 de la loi sur le notariat du 15 décembre 2004, le Département des finances, des institutions et de la sécurité rend notoire que les notaires figurant sur la ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Dpt Finances, institutions et sante
Artikelidentifikation: 201009030035 - 12k
- Commune d’Evolène - bMensuration officielle
Lot 3 (SAU)
Dépôt public des documents de la mensuration
En application de l'art. 28 de l'ordonnance fédérale du 18 novembre 1992 sur la mensuration officielle et de l'article ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Dpt economie, energie et territoire
Artikelidentifikation: 201009030007 - 2k
- Appel d'offres - route cantonale No 40 Sierre – Vissoie – Ayer – Zinal
Le Département des transports, de l'équipement et de l'environnement
met en soumission les travaux de stabilisation des Morasses 4e étape, PR 200+200, sur la route cantonale No 40 ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Dpt transports, equipement et environnement
Artikelidentifikation: 201009030008 - 3k
- Signalisation routière
La Commission cantonale de signalisation routière, en application des articles 3 LCR, 107 OSR et 232 LR, porte à la connaissance des usagers de la route les décisions suivantes, sujettes à recours .
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Dpt transports, equipement et environnement
Artikelidentifikation: 201009030012 - 2k
- Le Département des transports, de l'équipement et de l'environnement
rend notoire par la présente publication que les plans relatifs à l’aménagement d’un giratoire au carrefour de Pré-Neuf, sis sur la RC No 115 Vionnaz - Aigle, sur le territoire de la commune de ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Dpt transports, equipement et environnement
Artikelidentifikation: 201009030009 - 1k
- Restriction de circulation
Route 70 Leytron - Ovronnaz
Intérieur de Montagnon
La Commission cantonale de signalisation routière communique qu'en raison des travaux de génie civil sur la route ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Dpt transports, equipement et environnement
Artikelidentifikation: 201009030010 - 2k
- Le service de l’énergie et des forces hydrauliques
porte à la connaissance des intéressés(es) l'organisation d’une séance d’information «MINERGIE®: Construire et rénover pour les générations futures».
Programme prévu
Définition ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030016 - 1k
- Le Service administratif et juridique du Département
de la sécurité, des affaires sociales et de l’intégration
A vous M. Wael Dahdoud, de Mohamad et Fatima Mousaoui, né le 01.08.1987 à Tibasa/Algérie, ressortissant algérien, ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030030 - 1k
- Le Service administratif et juridique du Département
de la sécurité, des affaires sociales et de l’intégration
A vous M. Muhamet Rashiti, de Gjyzahir et Sabrije Gashi, né le 25.2.1983 à Shtime/Kosovo, ressortissant du Kosovo, ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030021 - 4k
- Le Service administratif et juridique du Département
de la sécurité, des affaires sociales et de l’intégration
A vous M. Zurab Davidov, d’Emzar et Inga Megrelishvili, né le 18.08.1987 à Rustavi/Géorgie, ressortissant géorgien, ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030018 - 1k
- Le service de l’énergie et des forces hydrauliques
porte à la connaissance des intéressés(es) l'organisation de cours «Chauffez futé – Module» sur l’exploitation optimale du chauffage et sur les astuces pour réduire les consommations ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030017 - 2k
- Le Service de l’énergie et des forces hydrauliques
porte à la connaissance des intéressés l’organisation de cours sur l’énergie dans le bâtiment:
Formation continue – Efficacité Energétique & Environnementale:
Programme des cours automne ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030015 - 5k
- Département de l'économie, de l'énergie et du territoire
Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées, le Service de l'industrie, du commerce et du travail ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030014 - 1k
- Atelier pour artistes à Paris
Dans le but de favoriser les échanges avec les créateurs et le public d’horizons culturels différents, le canton du Valais propose pour 2011 un programme de résidence à la Cité internationale ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Services, commissions, communiqués
Artikelidentifikation: 201009030013 - 1k
- Registre valaisan des avocats
Nouvelle inscription:
Pitteloud Constantin Sophie, avenue de la Gare 32, 1950 Sion
Sion, le 26 août 2010.
La présidente de l'autorité cantonale de surveillance des avocats ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - Autres avis
Artikelidentifikation: 201009030032 - 1k
- Appel d'offres - RSV - Appel d'offres assurances
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VS 03.09.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030045 - 6k
- Adjudication - achat de quatre véhicules automobiles break 4x4
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VS 03.09.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030047 - 2k
- Adjudication - Achat d'un véhicule automobile 4x4
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VS 3.9.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1 Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030048 - 2k
- Adjudication - achat de trois véhicules automobiles 4x4
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VS 03.09.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030049 - 2k
- Adjudication - Achat de trois motos BMW
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VS 03.09.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030050 - 2k
- Adjudication - achat de cinq véhicules automobiles break 4x4
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VS 03.09.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030046 - 2k
- Adjudication - Mandat de géomètre
Date de publication dans la Feuille officielle du canton VD 3.9.2010, VS 3.9.2010
Date de publication Simap: 3.9.2010
1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir ...
Kategorie: Actes législatifs et administratifs - SIMAP - Marches publics
Artikelidentifikation: 201009030051 - 5k
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